Arrêtés Municipaux

Voici les articles de la catégorie Arrêtés Municipaux

Arrêté engageant une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune d’Uchaux

par e.sorrenti | 10 juillet 2025 | Actualites, Arrêtés Municipaux | 0 Commentaires

AM de travaux – chemins des Vincenty et Roquecourbe Sud

par Cyril LACHOQUE | 10 juillet 2025 | Arrêtés Municipaux | 0 Commentaires

AM autorisation d’occupation du domaine public – rue du Centre

par Cyril LACHOQUE | 10 juillet 2025 | Arrêtés Municipaux | 0 Commentaires

arrêté portant autorisation de débit de boissons à UCHAUX IN VINO le 18 juillet 2025

arrêté portant autorisation de débit de boissons à UCHAUX IN VINO le 18 juillet 2025

26 Mai 2025 | Arrêtés Municipaux

arrêté portant autorisation de débit de boissons à l’ABU d’Uchaux le 07 juin 2025

arrêté portant autorisation de débit de boissons à l’ABU d’Uchaux le 07 juin 2025

26 Mai 2025 | Arrêtés Municipaux

arrêté portant autorisation de débit de boissons au Tennis Club d’Uchaux – Juin 2025

arrêté portant autorisation de débit de boissons au Tennis Club d’Uchaux – Juin 2025

20 Mai 2025 | Arrêtés Municipaux

Arrêté portant autorisation de débit de boissons au Comité d’Animation Uchalien le 31 mai 2025

Arrêté portant autorisation de débit de boissons au Comité d’Animation Uchalien le 31 mai 2025

20 Mai 2025 | Arrêtés Municipaux

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE ARRETE N° 2024-111

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE ARRETE N° 2024-111

12 Juil 2024 | Arrêtés Municipaux

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